Mentions Légales

www.nm6.ch et www.nemesyconseil.com qont des sites internet édité par Nm6.ch

Editeur : Dénomination sociale : Nm6.Ch SA IDE : CHE-279.036.499 Siège social : Rue du Conseil Général 16, 1205 GENEVE

Hébergeur : Dénomination sociale : OVHGimont32200FranceTél : 05 62 67 61 16

 

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

 

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site Nm6.ch est soumis à l'accord préalable de la société Nm6.Ch SA. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de Nm6.ch ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Nm6.CH SA.

 

Contenu

Tout utilisateur de ce site est informé de ce que les produits, les services, les prix, les simulations fiscales et autres et plus généralement les informations contenues dans ce site sont donnés à titre purement indicatif et sans garantie d’aucune sorte.

En aucune façon ces informations ne constituent une offre commerciale,et/ou une recommandation et/ou sollicitation susceptible d’engager la responsabilité de Nm6.Ch SA.

Ces informations pouvant être modifiées, remplacées, ou supprimées sans préavis par Nm6.CH SA, les utilisateurs du site sont formellement invités à vérifier leur validité auprès de la Centrale de Réservation ou du Service Commercial de lentreprise; lesquels sont les seuls habilités à donner des informations, à communiquer des offres, faire des propositions et simulations dans les formes susceptibles d’engager la responsabilité de l’entreprise.

De convention expresse, les utilisateurs du site en navigant sur ce dernier, acceptent formellement de se soumettre à l’ensemble de ces conditions et restrictions.

 

Information relative aux "cookies"

Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre certaines informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante : Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"). 2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality") 3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur. Pour Microsoft Internet Explorer 5 : 1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"). 2. cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security") 3. sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel") 4. repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient Pour Netscape 6.X et 7. X : 1. choisissez le menu "Edition">"Préférences"2. Confidentialité et Sécurité3. CookiesPour Netscape Communicator 4.X :1. choisissez le menu "Modifier">"Préférences"2. cliquez sur l'option "Avancé"3. rubrique "Cookies" Pour Opéra 6.0 et au-delà : 1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"2. Vie Privée

 

Droits d'auteurs

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.

 

Devenir Partenaire

Un partenaire est un professionnel titulaire d'un compte Nm6.Ch lorsqu'il a correctement rempli le formulaire de demande de partenariat et que celle-ci est activée. Le Membre titulaire d'un compte Nm6.Ch dispose d'un accès aux informations, programmes, outils d’aide à la vente fournis par Nm6.Ch.

 

Résiliation

Le partenaire peut à tout moment résilier le service avec ou sans causes, à tout moment.Il en avertit Nm6.Ch par courrier électronique, et la résiliation prendra effet dans les heures qui suivent.

 

Disponibilité du service

Nm6.Ch s'efforce dans la mesure du possible de maintenir accessible nm6.ch 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir. Nm6.Ch peut donc interrompre l'accès, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau. L'accès peut également être interrompu pour toutes autres raisons, notamment techniques. Nm6.Ch n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour le partenaire ou tous tiers

Nm6.Ch n'est en aucun cas responsable des dommages causés aux partenaires et à tous tiers du fait des services offerts par Nm6.Ch. Nm6.Ch se réserve le droit de suspendre ou d'arrêter sans préavis à n'importe quel moment l'un de ses services.

 

Conclusion

Les parties sont convenues que Nm6.Ch peut de plein droit, modifier leurs services et/ou les termes de la présente Charte, compte tenu notamment de l'évolution technique du service.

Cette charte est accessible sur chacune des pages du site Nm6.Ch, permettant ainsi de vérifier à tout moment la conformité de son compte.

© 2014 by ​Savelli Design Graphique. 

This site was designed with the
.com
website builder. Create your website today.
Start Now